Avis d’Appel Public à la concurrence

  • 18.S.03 – MARCHÉ D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA VILLE D'ARAMON ET DE SON CCAS

    Département(s) de publication : 30
    Services

    Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Mairie d’Aramon
    Correspondant : PRONESTI Michel, Place Pierre RAMEL 30390 Aramon. tél. : 0466573800,
    poste 0466573806, télécopieur : 0466573750, Courriel : marches@aramon.fr, Adresse internet
    du profil d’acheteur : https://e-marchespublics.com.

    Objet du marché : 18.s.03 – marché d’assurances pour les besoins de la ville d’aramon et de son ccas.
    CPV – Objet principal : 66515000.
    Objets supplémentaires : 66516400.
    Objets supplémentaires : 66514110.
    Objets supplémentaires : 66513100.
    Lieu d’exécution : Commune d’Aramon, 30390 Aramon.
    Code NUTS : |FRJ12|.
    Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
    La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC :

    Prestations divisées en lots : oui.
    Possibilité de présenter une offre pour tous les lot.

    Durée du marché ou délai d’exécution :
    à compter du 01 janvier 2019 à 00:00 et jusqu’au 31 décembre 2023 à 00:00
    Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
    Unité monétaire utilisée, l’euro.

    Conditions de participation :

    La prestation est réservée à une profession particulière.
    Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
    la présente consultation est réservée aux sociétés d’assurance et/ou mutuelles, organismes portant et provisionnant les risques.
    Les intermédiaires habilités à présenter des opérations d’assurance (attestation ORIAS à fournir – sauf si prestataire de service non soumis à Orias) peuvent également candidater en complément de ces organismes.
    Un intermédiaire ne peut se présenter seul, sa candidature ne serait pas admissible.
    Il est interdit pour un même opérateur économique de présenter plusieurs offres en agissant à la fois
    – en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements ;
    – en qualité de membres de plusieurs groupements.
    Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plusieurs groupements pour un même marché.

    Marché réservé : non.

    Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

    Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public : 
    – Formulaire DC1, Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
    – Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

    Autres renseignements demandés : 
    – Autres renseignements demandés : le formulaire D.C.1* complété.
    (*) – il est recommandé de compléter un formulaire Dc1 commun au groupement. Toutefois la fourniture de plusieurs Dc1 sera admise dès l’instant que le mode de présentation en groupement est indiqué.
    Ce document présente le candidat et les membres du groupement le cas échéant.
    Lorsque le mandataire bénéficie d’une habilitation (par exemple mandat délivré par l’organisme porteur du risque – modèle joint en annexe 2), elle devra être fournie de façon originale préalablement à la notification sur demande de la Collectivité.;
    – Autres renseignements demandés : le Dc2 intégralement complété doit être fourni par :
    – chaque organisme porteur du risque ;
    – tout intermédiaire d’assurance ou gestionnaire membre ou non du groupement.
    Le candidat justifiera, conformément à l’arrêté du 29 mars 2016, sa capacité professionnelle, technique et financière.
    Il devra le faire par exemple au moyen des documents suivants ou de tout autre document qu’il jugera utile :
    1- déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours du dernier exercice disponible ;
    2- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour la dernière année ; si le candidat n’est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d’une création récente, il indiquera, à défaut, la composition de ses effectifs à la date du dépôt de sa candidature ;
    3- présentation d’une liste des principaux services similaires datant des deux dernières années (références)
    Le candidat pourra ajouter toutes autres pièces qu’il jugera utile, notamment certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou encore témoignages de satisfaction de clients.
    Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d’autres opérateurs économiques sur lesquels il s’appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur (à l’exception du Dc1). En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l’exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l’opérateur économique.
    En cas de groupement, l’appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences requise pour l’exécution du marché.;
    – Autres renseignements demandés : la justification de l’agrément (assureur / mutuelle) et l’enregistrement ORIAS (intermédiaire)
    IMPORTANT : l’organisme qui porte et provisionne le risque doit établir qu’il dispose des agréments indispensables pour assumer ce type de risque.
    Une attestation émanant de l’autorité nationale délivrant les agréments dans le pays d’origine et visant ce type de risque pourra être exigée par le pouvoir adjudicateur.;
    – Autres renseignements demandés : pour tout porteur de risque non établi en France, les mêmes pièces seront exigées (attestations équivalentes délivrées dans le pays d’origine), ainsi que la justification de l’agrément du pays d’origine en cas d’intervention dans le cadre de la libre prestation de service et la justification du reversement des taxes d’assurances correspondantes.
    Les candidats établis à l’étranger produiront les extraits du registre pertinent, les certificats établis par les administrations et organismes de son pays d’origine et traduits en français.
    Lorsque les autorités compétentes du pays d’origine du candidat ne délivrent pas les documents justificatifs équivalents à ceux mentionnés à l’article 51 du Décret 2016-360 du 25 mars 2016 soumis à l’ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux Marchés Publics ou lorsque ceux-ci ne mentionnent pas tous les cas d’interdiction de soumissionner, ils peuvent être remplacés par une déclaration sous serment ou, dans les pays où une telle procédure n’existe pas, par une déclaration solennelle faite par le candidat devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié de son pays d’origine.;
    – Autres renseignements demandés : l’ensemble des pièces remis par le candidat (candidature et offre), si elles ne sont pas établies en langue française, devront être accompagnées d’une traduction en français.
    pièces de l’offre a produire

    Le candidat devra produire à l’appui de son offre un projet de marché comprenant :

    -L’Acte d’engagement joint au dce et ses annexes complétés à savoir :
    –> fiches de tarification,
    –> note d’observations ou de réserves
    –> engagement de gestion.

    – facultatif : un document de présentation des modalités de gestion et des services associés à l’offre (qui viendra compléter le document  » engagement de gestion « .

    -Les conditions générales de l’assureur / mutuelle SAUF si le candidat accepte en intégralité le cahier des charges ou ses observations / réserves ne renvoient pas à des articles de ses conditions générales.
    La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

    Critères d’attribution : 
    Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif).

    Type de procédure : procédure adaptée.

    Date limite de réception des offres : 27 août 2018, à 09 heures.
    Délai minimum de validité des offres : jusqu’au 1.e.r janvier 2019.

    Autres renseignements : 
    Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice : 18.S.03.

    Conditions de remise des offres ou des candidatures :
    les candidats pourront apprécier les conditions de remise des offres par la lecture des articles 7 et 8 du règlement de la consultation (commun à tous les lots).

    Date d’envoi du présent avis à la publication : 21 juin 2018.

    Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie ARAMON.
    Correspondant : Marie FERAUD, place Pierre RAMEL, 30390 Aramon, , tél. : 04-66-57-38-06, , courriel : marches aramon.fr, adresse internet : http://www.aramon.fr .
    Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : ACE CONSULTANTS.
    Correspondant : Nathalie JASSE, 42, boulevardv Calmette – B.P. 10191, 30401 Villeneuve-les-Avignon Cedex, , tél. : 04-90-27-58-10, , télécopieur : 04-90-27-04-77, , courriel : gestion aceconsultants.fr.
    Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif et technique peuvent être obtenus : ACE CONSULTANTS.
    Correspondant : Nathalie JASSE, 42, boulevard CALMETTE – B.P. 10191, 30401 Villeneuve-les-Avignon Cedex, , tél. : 04-90-27-58-10, , télécopieur : 04-90-27-04-77, , courriel : gestion aceconsultants.fr.
    Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie ARAMON.
    Correspondant : Marie FERAUD, place Pierre RAMEL, 30390 Aramon, , tél. : 04-66-57-38-06, , courriel : marches aramon.fr, adresse internet : http://www.aramon.fr .

    Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères – cS 88010 30941 Nîmes, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes juradm.fr, télécopieur : 04-66-36-27-86.

    Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : – référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
    – référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du cja.
    – recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
    – recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme.

    Renseignements relatifs aux lots :

    Lot(s) 18.S.03 – Lot 1. – dommages aux biens immobiliers et mobiliers.
    La présente consultation concerne la souscription d’un contrat d’assurance relatif aux Dommages aux biens immobiliers et mobiliers pour le compte de le Ville d’aramon et son CCAS
    Durée : à compter du 1.e.r janvier 2019 jusqu’au 31 décembre 2023.
    C.P.V. – Objet principal : 66515000.
    Mots descripteurs : Assurance

    2018 -Lot 1 – Dommage aux biens Aramon 

    2018 – Lot 1 – Engagement  de gestion

    2018 – Lot 1 – Fiche de tarification

    Annexe commune LOT 01 – 02 et 04 DSP ASST

    Annexe commune Lot 01 -02 et 04 DSP EAU

    Annexe Lot 01 – ARR PREF ARAMON

    Annexe Lot 01 – ATTESTATION ASS STEP-SAUR 2017

    Annexe Lot 01 – ATTESTATION ASS STEP-SAUR 2018

    Annexe Lot 01 – ÉLÉMENTS STEP

    Annexe Lot 01 – PLAN STEP

    Annexe Lot 01 BIENS ARAMON

    Annexe Lot 01 Statistique ARAMON DAB

    Lot(s) 18.S.03 – Lot 2. – responsabilité civile et risques annexes.
    La présente consultation concerne la souscription d’un contrat d’assurance relatif à la responsabilité civile et risques annexes pour le compte de le Ville d’aramon et son CCAS
    Durée : à compter du 1.e.r janvier 2019 jusqu’au 31 décembre 2023.
    C.P.V. – Objet principal : 66516400.
    Mots descripteurs : Assurance

    2018- Lot 02 – Engagement de gestion RC Aramon

    2018- Lot 02 – Fiche de tarification RC Aramon

    2018- Lot 02 – RC Aramon

    Annexe commune LOT 01 – 02 et 04 DSP ASST

    Annexe commune Lot 01 -02 et 04 DSP EAU

    Annexe Lot 02 – ARR PREF

    Annexe Lot 02 – ATTESTATION ASS STEP-SAUR 2017

    Annexe Lot 02 – ATTESTATION ASS STEP-SAUR 2018

    Annexe Lot 02 – LISTE DES SYNDICATS

    Annexe Lot 02 – PLAN SAUR

    Annexe Lot 02 – PLANNING DES MANIFESTATIONS MUNICIPALES 2017 -2018

    Annexe Lot 02 – QUESTIONNAIRE CCAS

    Annexe Lot 02 – QUESTIONNAIRE VILLE

    Annexe Lot 02 – RISQUES ENVIRONNEMENTAUX

    Annexe Lot 02 – STEP Route de beaucaire

    Annexe Lot 02 Statistique ARAMON RC et INDIV

    Lot(s) 18.S.03 – Lot 3. – flotte véhicules et risques annexes.
    La présente consultation concerne la souscription d’un contrat d’assurance relatif à la flotte véhicules et risques annexes pour le compte de le Ville d’aramon (inclus son Ccas)
    Durée : à compter du 1.e.r janvier 2019 jusqu’au 31 décembre 2023.
    C.P.V. – Objet principal : 66514110.
    Mots descripteurs : Assurance

    2018- Lot 03 – Engagement de gestion Flotte véhicules Aramon

    2018- Lot 03 – Fiche de tarification Flotte véhicule Aramon

    2018- Lot 03 – Flotte véhicules Aramon

    2018- Lot 03 – Statistiques auto Ville D’Aramon

    Annexe Lot 03 – LISTE VEHICULES

    Lot(s) 18.S.03 -Lot 4. – protection juridique.
    La présente consultation concerne la souscription d’un contrat d’assurance relatif à la protection juridique pour le compte de la Ville d’aramon et de son CCAS
    Durée : à compter du 1.e.r janvier 2019 jusqu’au 31 décembre 2019.
    C.P.V. – Objet principal : 66513100.
    Mots descripteurs : Assurance

    2018- Lot 04 – Engagement de Gestion Protection Juridique Aramon

    2018- Lot 04 – Fiche de Tarification Protection Juridique Aramon

    2018- Lot 04 – Protection juridique Aramon

    Annexe commune LOT 01 – 02 et 04 DSP ASST

    Annexe commune Lot 01 -02 et 04 DSP EAU

    Annexe Lot 04 – QUESTIONNAIRE CCAS

    Annexe Lot 04 – QUESTIONNAIRE VILLE

    Annexe Lot 04- Statistique ARAMON PJ

    Lot(s) 18.S.03 – Lot 5. – protection fonctionnelle.
    La présente consultation concerne la souscription d’un contrat d’assurance relatif à la protection fonctionnelle pour le compte de la Ville d’aramon et de son CCAS
    Durée : à compter du 1.e.r janvier 2019 jusqu’au 31 décembre 2019.
    C.P.V. – Objet principal : 66513100.
    Mots descripteurs : Assurance

    2018- Lot 05 – Protection fonctionnelle Aramon

    2018- Lot 05 Statistique ARAMON PROTECTION FONCTIONNELLE

    2018- Lot 05 – Engagement de Gestion Protection Fonctionnelle Aramon

    2018- Lot 05 – Fiche de Tarification Protection Fonctionnelle Aramon

    2018- Acte d’engagement commun aux lots Aramon

    2018- Réglement de la consultation commun aux lots Aramon

  • 18.S.07 – MARCHÉ DE FOURNITURES DE SERVICE DE TÉLÉCOMMUNICATION POUR LA MÉDIATHÈQUE

    Identification de l’organisme qui passe le marché : M. Michel PRONESTI, Maire, COMMUNE D’ARAMON, Place Pierre RAMEL Hôtel de Ville, 30390 Aramon
    Objet du marché : Cette consultation porte sur la fourniture des services de télécommunication avec notamment, un lien Internet en fibre optique 100 M. Les principaux objectifs visés par ce marché sont les suivants :
    • La Mise en place d’une solution opérationnelle
    • La fourniture des services et du matériel nécessaires à l’opération
    • L’accompagnement technique et commercial, pendant la mise en service et durant tout le marché
    Le prestataire devra apporter une attention particulière à la programmation de l’ensemble des prestations nécessaires à la mise en production de l’ensemble des sites. Il devra proposer un plan d’actions permettant la continuité de l’activité du service public, durant la mise en place du projet.
    Lot : Lot unique
    Classification CVP : 32412110-8 et 32561000-3
    Indications complémentaires : Les variantes sont autorisées.
    Durée du marché : Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification du marché. Il est renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois.
    La durée maximale du marché est de 36 mois.
    Procédure : Appel d’offre ouvert passé en procédure adaptée selon l’article 27 du CMP
    Critères d’attribution : Le choix de l’attributaire sera fondé sur l’offre économiquement la plus avantageuse jugé en fonction des critères et pondérations suivants : : Valeur Technique : 60% ; Prix : 40%.
    Renseignements d’ordre administratif : Commande publique : Grégoire POUTIER (0466573806)
    Renseignements d’ordre technique : Service technique : Nathalie FALCHERO (0466573892)
    Adresse de retrait des dossiers : En mairie ou électroniquement aux adresses suivantes :
    http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com / http://aramon.fr/?page=mairie&sujet=30
    Date limite de réception des offres : 06/07/2018 à 09:00

    18.S.07 AE

    18.S.07 CCAP

    18.S.07 CCTP

    18.S.07 DPGF

    18.S.07 RC

  • 18.F.01 – ACHAT DE PAPETERIE, FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET SCOLAIRES DE LA VILLE D'ARAMON ET DE SON CCAS

    Identification de l’organisme qui passe le marché : M. Michel PRONESTI, Maire, COMMUNE D’ARAMON, Place Pierre RAMEL Hôtel de Ville, 30390 Aramon
    Objet du marché : La commune d’Aramon et son CCAS souhaite confier un marché d’achat de papèterie, de fournitures administratives et scolaires.
    Code CPF : 16- Articles de bureau et scolaire
    CPV global à la consultation : CPV principal : 30192000-1 / CPV additionnel 1 : 30192400-5 /CPV additionnel 2 : 39162110-9
    Lot : Ce marché est composé de 5 lots dont les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses particulières.
    Durée du marché : Le délai global de l’accord cadre est fixé à 12 mois reconductible deux fois pour la même période sans pouvoir excéder de 36 mois.
    Procédure : Appel d’offre ouvert passé en procédure adaptée selon l’article 27 du CMP
    Indications complémentaires : Les variantes et les options ne sont pas autorisées.
    Critères d’attribution : Le choix de l’attributaire sera fondé sur l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés sur 100 points : Prix : 60 points ; Valeur Technique : 20 points ; Délais de livraison : 10 points ; Contribution au développement durable : 10 points
    Renseignements d’ordre administratif :
    Commande publique : Grégoire POUTIER (0466573806)
    Renseignements d’ordre technique :
    Service Affaires Générales : Martine VARGAS (0466573804)
    Adresse de retrait des dossiers : En mairie ou électroniquement aux adresses suivantes :
    http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com / http://aramon.fr/?page=mairie&sujet=30
    Procédures de recours : Voir article 8 du règlement de consultation
    Date limite de réception des offres : 06/07/2018 à 9h00

    18.F.01 AE

    18.F.01 BPU – LOT 1

    18.F.01 BPU – LOT 2

    18.F.01 BPU – LOT 3

    18.F.01 BPU – LOT 4

    18.F.01 BPU – LOT 5

    18.F.01 CCP

    18.F.01 RC

    18.F.01 DQE

  • 18.S.04 – SYSTÈME TÉLÉPHONIQUE DE DIFFUSION COMMUNALE D’ALERTE

    Identification de l’organisme qui passe le marché : M. Michel PRONESTI, Maire, COMMUNE D’ARAMON, Place Pierre RAMEL Hôtel de Ville, 30390 Aramon
    Procédure de passation : Procédure Adaptée selon l’article 27 du CMP.
    Objet du marché : Système téléphonique de diffusion communale d’alerte qui s’inscrit dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde de la commune d’Aramon.
    Nombre de lots : Lot unique.
    Variantes : les variantes ne sont pas autorisées.
    Option : le marché comporte une option relative à la mise en place d’une cartographie SIG. Le cahier des clauses particulières décrit plus précisément la prestation attendue.
    Durée du marché : Le marché commence à la date de l’accusé de réception de sa notification par le titulaire, pour une période de 36 mois.
    Il est renouvelable 1 fois par reconductions expresses pour une période de 12 mois. La durée maximale de l’accord-cadre est de 48 mois.
    Jugement des offres : Le jugement des offres techniques et financières sera effectué dans les conditions prévues au Code des Marchés Publics avec la pondération suivante :
    40 points : Prix
    40 points : valeur technique
    20 points : fiabilité du dispositif
    Date limite de remise des offres : 04 juillet 2018 à 09h00
    Renseignements Administratifs : Service Financier Commande Publique – M. Grégoire POUTIER (0466573806).
    Renseignements Techniques : Service Affaires Générales– Mme Martine VARGAS (0466573804).
    Retrait des dossiers : Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable aux adresses suivantes :
    http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/ ou
    http://www.aramon.fr/info-9-March%C3%A9s%20publics.html
    Procédures de recours : Voir cahier des clauses particulières
    Date d’envoi de l’avis à l’organisme de publication : 07/06/2018

    18.F.04 AE

    18.F.04 CCP

    18.F.04 BPU

    18.F.04 DPGF

    18.F.04 RC

  • 18.F.02 – FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D’ENTRETIEN POUR LES SERVICES MUNICIPAUX D’ARAMON

    Identification de l’organisme qui passe le marché : M. Michel PRONESTI, Maire, COMMUNE D’ARAMON, Place Pierre RAMEL Hôtel de Ville, 30390 Aramon
    Objet du marché : La commune d’Aramon souhaite confier un marché de fourniture et livraison de produits d’entretien pour les services municipaux d’Aramon
    Nomenclature communautaire : La classification principale conforme au Vocabulaire Commun des marchés européens (CPV) de la présente consultation est le n°39221110.
    Lot : Lot unique
    Variantes : Aucune variante autorisée
    Durée du marché : Le délai global de l’accord cadre est fixé à 12 mois reconductible trois fois pour la même période sans pouvoir excéder de 48mois.
    Procédure : Appel d’offre ouvert passé en procédure adaptée selon l’article 27 du CMP
    Indications complémentaires : Les variantes sont autorisées.
    Critères d’attribution : Le choix de l’attributaire sera fondé sur l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés sur 100 points : Prix : 55 points ; Valeur Technique et fiches produits : 30 points ; Contribution au développement durable : 15 points
    Renseignements d’ordre administratif :
    Commande publique : Grégoire POUTIER (0466573806)
    Renseignements d’ordre technique :
    Service Technique : Nathalie FALCHERO (0466573892)
    Adresse de retrait des dossiers : En mairie ou électroniquement aux adresses suivantes :
    http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com / http://aramon.fr/?page=mairie&sujet=30
    Procédures de recours : Voir article 8 du règlement de consultation
    Date limite de réception des offres : 04/07/2018 à 9h00

    18.F.02 AE

    18.F.02 CCP

    18.F.02 RC

    18.F.02 BPU

  • 18.T.03 – POSTE DE RELEVAGE DES ARÈNES ET REMISE EN ÉTAT DU BASSIN D'ORAGE

    Identification de la collectivité qui passe le marché :
    MAIRIE D’ARAMON – Place Pierre Ramel – 30390 ARAMON.
    Tél. : 04 66 57 38 00 – Email : mairie@aramon.fr

    Procédure de passation : Procédure adaptée (MAPA) en application de l’article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.

    Objet du marché : Poste de relevage eaux usées « ARENES ». Remise en état du bassin d’orage.

    Modalités d’obtention du dossier de consultation : Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme : http://www.e-marchespublics.com

    Adresse de réception des candidatures et offres :
    MAIRIE D’ARAMON – Place Pierre Ramel – 30390 ARAMON ou par dépôt sur plateforme dématérialisée http://www.e-marchespublics.com

    Date et heure limite de réception des candidatures et offres : Mercredi 30 mai 2017 à 09h00.

    Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Voir le règlement de la consultation.

    Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.

    Retrait des dossiers : Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable aux adresses suivantes : http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/ ou http://www.aramon.fr/

    Les renseignements d’ordre administratif /ou technique peuvent être obtenus auprès de :
    Cabinet RHONE CEVENNES INGENIERIE – Tél : 04 66 54 23 40 – Email : ales@rci-inge.com

    Date d’envoi de l’avis à la publication : 27/04/2018

    00 – Aramon – Bassin – DCE – RC

    01 – Aramon – Bassin – DCE – AE

    02 – Aramon – Bassin – DCE – CCAP

    03 – Aramon – Bassin – DCE – CCTP

    04 – Aramon – Bassin – DCE – DPGF

    Aramon – Bassin – DCE – Plan 1

    Aramon – Bassin – DCE – Plan 2

    Aramon – Bassin – DCE – Plan 3

  • 18.T.02 – REMPLACEMENT DES COLLECTEURS ET DU POSTE DE RELEVAGE DES AIRES

    Identification de la collectivité qui passe le marché :
    MAIRIE D’ARAMON – Place Pierre Ramel – 30390 ARAMON.
    Tél. : 04 66 57 38 00 – Email : mairie@aramon.fr

    Procédure de passation : Procédure adaptée (MAPA) en application de l’article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.

    Objet du marché : Remplacement des collecteurs et du poste de relevage des aires.

    Modalités d’obtention du dossier de consultation : Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme : http://www.e-marchespublics.com

    Adresse de réception des candidatures et offres :
    MAIRIE D’ARAMON – Place Pierre Ramel – 30390 ARAMON ou par dépôt sur plateforme dématérialisée http://www.e-marchespublics.com

    Date et heure limite de réception des candidatures et offres : Mercredi 30 mai 2017 à 09h00.

    Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Voir le règlement de la consultation.

    Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.

    Retrait des dossiers : Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable aux adresses suivantes : http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/ ou http://www.aramon.fr/

    Les renseignements d’ordre administratif /ou technique peuvent être obtenus auprès de :

    Renseignements techniques : Nathalie FALCHERO – Services Techniques – 04 66 57 38 92 – nathalie.falchero@aramon.fr

    Renseignements administratifs : Marie FERAUD – Service Financier – 04 66 57 38 06 – marches@aramon.fr

    Date d’envoi de l’avis à la publication : 26/04/2018

    0.NOMENCLATURE

    0.PDG

    1.RC

    2.AE

    3.CCAP

    4.CCTP Annexe

    4.CCTP annexe 2

    5.BPU

    6.DQE

    7.PLANNING

    8.DT

    9.PGC

    10.PRÉCISIONS POUR LA NOTATION DES MÉMOIRES TECHNIQUES ET DE LA NOTE ENVIRONNEMENTALE

    11.RAPPORT ANALYSE AMIANTE / HAP

    DT Tableau récap

    DT ENEDIS

    DT GRDF

    DT MAIRIE

    DT ORANGE

    DT SAUR

    DT SAUR 2

    PL1. PLAN SITUATION 

  • 18.S.02 – MAÎTRISE D’OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE VOIRIE

    Identification de l’organisme qui passe le marché : Le Maire, COMMUNE D’ARAMON, Place Pierre RAMEL Hôtel de Ville, 30390 Aramon
    Procédure de passation : Procédure Adaptée soumises aux dispositions de l’article 27 du décret relatif aux marchés publics.
    Objet du marché : Marché de maîtrise d’oeuvre pour des travaux de réfection de la voirie sur le territoire communal.
    Les ouvrages à réaliser appartiennent à la catégorie d’ouvrages d’infrastructure.
    Les descriptions des différentes prestations et des attentes de la collectivité sont indiquées dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.).
    Tranches : Les prestations sont décomposées en 2 tranches, une tranche ferme et une tranche conditionnelle désignées comme suit :
    Tranche ferme : maîtrise d’oeuvre pour la réfection voirie du Quartier des Aires pour une enveloppe prévisionnelle de travaux de 225 000 € H.T et la réfection voirie Avenue de Nîmes pour une enveloppe prévisionnelle de travaux de 91 667 € H.T.
    Tranche conditionnelle 1 : Réfection voirie du Quai Carnot pour une enveloppe prévisionnelle de 125 000 € H.T.
    Jugement des offres : Le jugement des offres sera effectué dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique selon les critères indiqués ci-dessous et pondérés de la manière suivante : Prix : 60 points / Valeur technique :40 points
    Date limite de remise des offres : 04/05/2018 à 9h00
    Renseignements Administratifs : Service Financier – Monsieur Grégoire POUTIER, Commande Publique (marches@aramon.fr)
    Renseignements techniques : Services techniques de la Ville – Monsieur Bruno BEAUMEL (technique@aramon.fr)
    Retrait des dossiers : Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable aux adresses suivantes : http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/ ou http://aramon.fr/
    Date d’envoi de l’avis à l’organisme de publication : 05/04/2018

    AE 18.S.02

    CCP 18.S.02

    DPGF 18.S.02

    Plan 18.S.02

    RC 18.S.02

    Planning 18.S.02

  • 18.S.01 – ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR LE PROJET DE REQUALIFICATION URBAINE DU QUARTIER DE LA GARE

    Identification de l’organisme qui passe le marché : M. Michel PRONESTI, Maire, COMMUNE D’ARAMON, Place Pierre RAMEL Hôtel de Ville, 30390 Aramon
    Objet du marché : La commune d’Aramon souhaite confier une mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) pour le projet de requalification urbaine du quartier de la gare.
    Durée du marché : Le délai global de l’assistance à maitrise d’ouvrage est fixé à 6 mois.
    Procédure : Appel d’offre ouvert passé en procédure adaptée selon l’article 27 du CMP
    Indications complémentaires : Les variantes ne sont pas autorisées.
    Critères d’attribution : Le choix de l’attributaire sera fondé sur l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés sur 100 points, énoncés ci-dessous : 1. Critère Prix des prestations : 35 points. 2. Critère Planification de la prestation : 30 points. 3. Critère Méthodologie proposée de la prestation : 30 points. 4. Critère Références : 5 points.
    Renseignements d’ordre administratif :
    Commande publique : Grégoire POUTIER (0466573806)
    Renseignements d’ordre technique :
    Services Techniques : Bruno BEAUMEL (0466573641)
    Adresse de retrait des dossiers : En mairie ou électroniquement aux adresses suivantes :
    http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com / http://aramon.fr/?page=mairie&sujet=30
    Date limite de réception des offres : 19/03/2018 à 09:00

    AE 18.S.01

    CC 18.S.01

    Cahier prescription définit 18.S.01

    Décomposition du Prix Global et Forfaitaire 18.S.01

    Diagnostique requalification quartier de la Gare 18.S.01

    Planning prévisionnel 18.S.01

    Volet financier 18.S.01

Les Avis d’Appels Publics à la Concurrence ainsi que les dossiers de consultations sont également disponibles
sur le site suivant : www.cc-pontdugard.e-marchespublics.com

Liste des marchés attribués

2017

Marchés de travaux

  • 17.T.01 - TRAVAUX ENTRETIEN, RÉFECTION DE LA VOIRIE ET DE RÉSEAUX ET AMÉNAGEMENTS DIVERS

    06/06/2017

  • 17.T.02 - ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE DE LA VILLE

    18/07/2017

  • 17.T.03 - REMPLACEMENT ET RENOUVELLEMENT DES RÉSEAUX ET BRANCHEMENTS AEP-EU

    04/08/2017

  • 17.T.04 - REMPLACEMENT PLATEFORME ÉLÉVATRICE INCLINÉE POUR PMR

    02/08/2017

  • 17.T.06 – Remplacement du système de traitement d’air pour la salle E. LACROIX

    04/09/2017

  • 17.T.08 – TRAVAUX DE TOITURE SUR BÂTIMENTS COMMUNAUX CENTRE DE LOISIRS ET HALLE DES SPORTS

    08/02/2018

  • 17.T.09 – TRAVAUX SUR DES RÉSEAUX D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (A.E.P.)

    05/02/2018

Marchés de fournitures

  • 17.F.01 - Fourniture de Repas en liaison froide pour les restaurants scolaires de la Ville

    03/08/2017

Marchés de services

  • 17.S.01 GESTION DES INSTALLATIONS, MAINTENANCE A GARANTIE DE RÉSULTATS, GROS ENTRETIEN-GESTION DES SINISTRES, RÉNOVATION DES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC ILLUMINATIONS FESTIVES (POSE, MAINTENANCE ET DÉPOSÉ) ECLAIRAGE SPORTIF FEUX TRICOLORES

    02/06/2017

  • 17.S.02 MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICES DIVERS - FESTIVITÉS 2017

    20/04/2017

  • 17.S.04 - AMO POUR INSTALLATION DE MOBILIERS INFORMATIQUES

    16/10/2017

2016

Marchés de travaux

  • 16.TR.16 REMPLACEMENT DES POTEAUX INCENDIE

  • 16.TR.05 TRAVAUX DE RÉNOVATION DE L’ANCIENNE MAIRIE ET BIBLIOTHÈQUE DU PLANET RELANCE DES LOTS INFRUCTUEUX ET SANS SUITE

2015

Marchés de travaux

  • 15TR13 U - Création d’un réseau pluvial du chemin de l’aiguille à l’exutoire situé à proximité de la voie ferrée.

    Entreprise :  CISE TP (30400)
    21/08/2015
    29 185.00 HT

  • 15TR14 U - Etanchéité des toitures terrasses du Centre de Loisirs

    Entreprise :  ATIV’ ETANCHEITE (30700)
    19/09/2015
     Marché à bons de commande

  • 15TR16 U - REFECTION DES RESEAUX D’EAUX SANITAIRES DE LA HALLE DES SPORTS

    Entreprise :  IDEX ENERGIES (30660)
    19/09/2015
    43 270.50 HT

Marchés de services

  • 15PI11 U - ETUDES POUR LA CREATION D’UN CONTOURNEMENT POIDS LOURD ENTRE LA RD19 ET LA RD126

    Entreprise :  COMPOSITE (13540)
    28/08/2015
    48 000.00 HT

Marchés de prestations intellectuelles

  • 15PI11 U - ETUDES POUR LA CREATION D’UN CONTOURNEMENT POIDS LOURD ENTRE LA RD19 ET LA RD126

    Entreprise :  COMPOSITE (13540)
    28/08/2015
    48 000.00 HT

  • 15PI12 U - ETUDE DE SOL : PLANET

    Entreprise :  GIA (13267)
    17/08/2015
    16 655.00 HT

  • 15PI17 U - MISSION CSPS PLANET

    Entreprise :  SPS SUD EST
    26/10/2015
    1 848.00 HT

  • 15PI18 U - MAITRISE D'ŒUVRE RENOVATION CLUB DES AINES ET CREATION D'UN PASSAGE TRAVERSANT

    Entreprise :  CUSY MARAVAL (34000)
    28/08/2015
     Taux de rémunération provisoire : 8,75%

Marchés de fournitures

  • 15FO04 Lot 1 - FOURNITURES ADMINISTRATIVES PAPIER VILLE ET ECOLES

    Entreprise :  LACOSTE (84250)
    28/05/2015
    Marché à bons de commande

  • 15FO04 Lot 2 - FOURNITURES ADMINISTRATIVES PAPIER CCAS

    Entreprise :  LACOSTE (84250)
    28/05/2015
    Marché à bons de commande

  • 15FO04 Lot 3 - FOURNITURES ADMINISTRATIVES VILLE

    Entreprise :  LACOSTE (84250)
    28/05/2015
    Marché à bons de commande

  • 15FO04 Lot 4 - FOURNITURES ADMINISTRATIVES CCAS

    Entreprise :  LACOSTE (84250)
    28/05/2015
    Marché à bons de commande

  • 15FO04 Lot 5 - FOURNITURES scolaires

    Entreprise :  LACOSTE (84250)
    28/05/2015
    Marché à bons de commande

  • 15FO05 U - VERIFICATION ET REPARATION DES INSTALLATIONS DE PROTECTION CONTRE L’INCENDIE

    Entreprise :  SLMI (84250)
    22/05/2015
    Marché à bons de commande

  • 15FO06 U - FOURNITURES D'ENTRETIEN

    Entreprise :  A-LIGNE (30340)
    11/06/2015
    Marché à bons de commande

  • 15FO08 U - contrôle technique Planet

    Entreprise :  DEKRA INDUSTRIAL SAS (34000)
    07/08/2015
    8 890.00 HT

  • 15FO09 U - LOCATION ET ENTRETIEN DE MATERIELS DE REPROGRAPHIE ET D’IMPRESSION

    Entreprise :  REPRO SUD (84270)
    27/07/2015
    Location : 3 742,00 € HT / trim
    NB : 0,0033 € HT et C : 0,033 € HT

  • 15FO10 U - FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES RESTAURANTS SCOLAIRES DE LA VILLE

    Entreprise :  PROVENCE PLATS (84000)
    01/09/2015
    Prix unitaire  avec un repas bio par semaine : 2,85 €

  • 15FO15 U - CLOTURE DE QUATRE COURTS DE TENNIS

    Entreprise :  TENNIS JEAN BECKER (33170)
    14/09/2015
    18 637.99 HT

  • 15FO23 L1 - ACHAT DE MATERIEL INFORMATIQUE (Poste PC et écrans)

    Entreprise :  STIM PLUS (92000)
    15/12/2015
     11 115.00 HT

  • 15FO23 L2 - ACHAT DE MATERIEL INFORMATIQUE (Logiciels de bureautique)

    Entreprise :  BERGER LEVRAULT (31670)
    15/12/2015
    879.00 HT


2014

Marchés de travaux

  • 13TR15 L8 - Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - restauration décors peints

    Entreprise :  SUD FRANCE (83000)
    12/03/2014
    29 744,00 HT

  • 13TR13 U - Gestion et entretien du patrimoine arboré de la Ville

    Entreprise :  AAT (13200)
    02/01/2014
     Marché à bons de commande

  • 13TR14 U - Travaux d'entretien, réfection de la voirie et de résaux et aménagements divers

    Entreprise :  EUROVIA (13593)
    02/01/2014
     Marché à bons de commande

  • 13TR15 L1 - Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - maçonnerie

    Entreprise :  SELE (30000)
    12/03/2014
    98 968,49 HT

  • 13TR15 L2 - Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - menuiseries

    Entreprise :  FOUQUE ET FILS (13633)
    12/03/2014
    48 594,20 HT

  • 13TR15 L3 - Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - métallerie

    Entreprise :  THOMAS VITRAUX (26000)
    12/03/2014
    4 035,20 HT

  • 13TR15 L4 -Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - plomberie

    Entreprise :  ANDRE DUCLAUX (84800)
    12/03/2014
    4 137,87 HT

  • 13TR15 L5 -Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - électricité

    Entreprise :  SALS ET CIE (30900)
    12/03/2014
    7 706,00 HT

  • 13TR15 L6 - Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - assèchement

    Entreprise :  ETCB MIDI (13770)
    12/03/2014
    2 150,00 HT

  • 13TR15 L7 - Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - peinture décorative

    Entreprise :  PELETAN (30900)
    12/03/2014
    21 523,10 HT

  • 13TR15 L9 - Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - vitraux

    Entreprise :  THOMAS VITRAUX (26000)
    12/03/2014
    1 980,00 HT

  • 13TR15 L10 - Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - chauffage

    Entreprise :  SALS ET CIE (30900)
    12/03/2014
    1 132,89 HT

  • 14TR06 U - Renouvellement des menuiseries extérieures bois à l'école Primaire des Paluns

    Entreprise :  PLASTI BAIES (30390)
    19/06/2014
    18 410,00 HT

  • 13TR15 L11 - Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - sonorisation

    Entreprise :  SEMAP (34970)
    12/03/2014
    5 250,00 HT

  • 14TR07 U - Reprise toiture terrasse

    Entreprise :  MIE (34070)
    11/07/2014
    Marché à bons de commande

  • 14TR08 L1 - Travaux pour schéma directeurs EP EU Installations de points de mesures EU

    Entreprise :  SAUR (30936)
    22/09/2014
     26 430,00 € HT

  • 14TR08 L2 - Travaux pour schéma directeurs EP EU Installations de télésurveillance EU

    Entreprise :  SAUR (30936)
    22/09/2014
    5 060,00 HT

  • 14TR08 L3 - Travaux pour schéma directeurs EP EU Installations de points de mesures EU

    Entreprise :  SAUR (30936)
    22/09/2014
    67 954,00 HT

  • 14TR08 L4 - Travaux pour schéma directeurs EP EU Installations de télésurveillance EP

    Entreprise :  SAUR (30936)
    22/09/2014
    14 410,00 HT

  • 14TR08 U - Travaux pour schéma directeurs EP EU Mission CSPS

    Entreprise :  APAVE SUD EUROPE (13322)
    01/09/2014
    1 350,00 HT

  • 14TR11 U - Réfection des voiries existantes et création de pluvial : Quartier des Bourgades

    Entreprise :  EUROVIA (13593)
    14/11/2014
    Marché à prix unitaires
    Estimatif TF : 266 934,00 € HT

  • 14TR12 U - Réfection et création de signalisation horizontale

    Entreprise :  MIDITRACAGE (84405)
    14/11/2014
     Marché à bons de commande

Marchés de prestations intellectuelles

  • 13PI09 U - Etude zone humide naturelle les Paluns

    Entreprise :  ONF (13097)
    17/02/2014
    45 810,00 HT

  • 13PI10 U - Schéma Directeur et zonage EP Schéma Directeur et zonage EU

    Entreprise :  CEREG (34080)
    17/02/2014
    149 929,00 HT

Marchés de services

  • 14SE01 U - Maintenance et réparation de la signalisation lumineuse routière

    Entreprise :  AXIMUM (34740)
    16/06/2014
     Marché à bons de commande

  • 14SE10 U - Elaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics

    Entreprise :  SOLEUS (69120)
    27/10/2014
     3 100,00 € HT

  • 14SE15 U - Maintenance des installations de chauffage des batiments

    Entreprise :  SPIE (34435)
    01/12/2014
    7 845,44 € HT

Accords cadre

  • 14AC03 U - Accord cadre Gaz

    Entreprise :  GDF SUEZ -EDF – SA ANTARGAZ
    28/11/2014
    Accord cadre


2013

Marchés de travaux

  • 13TR01 L1 - Réhabilitation local Club des ainés Cloisons

    Entreprise :  JC BATIMENTS
    14 670,00 HT

  • 13TR01 L2 - Réhabilitation local Club des ainés Chauffage Clim.

    Entreprise :  TECHNIC DEPA
    14 318,00 HT

  • 13TR02 - Poste de relevage chemin des Mouttes

    Entreprise :  VEOLIA
    34 240,00 HT

  • 13TR05 - Réalisation d'un terrain multisports

    Entreprise :  SATD
    30 617,25 HT

Marchés de fournitures

  • 13FO03L1 - Remplacement cloture Jardin d'enfant HLM La Grave

    Entreprise : SIV CLOTURE
    5 617,02 HT

  • 13FO03L2 - Remplacement cloture Jardin d'enfant Rotonde

    Entreprise : SIV CLOTURE
    2 225,00 HT

  • 13FO03L3 - Remplacement cloture salle Lacroix

    Entreprise : DIRICKX
    3 074,00 HT

  • 13FO06 - Achat d'un télescopique d'occasion

    Entreprise : OMNIMAT
    17 000,00 HT

  • 13FO08 - Achat Serveur Hotel de Ville

    Entreprise : COM6
    16 624,73 HT

  • 13FO04 - Fourniture de repas en liaison froide pour les rs

    Entreprise : PROVENCE PLATS
    MBC

Marchés de prestations intellectuelles

  • 13PI05 - Assistance Maitrise d'ouvrage Contrat DSP Eau Assai.

    Entreprise :  CG30 – SATAC
    4 894,00 HT

  • 13PI07 - Assistance Maitrise d'ouvrage Schémas Directeurs

    Entreprise :  CG30 – SATAC
    14 896,00 HT

Marchés de services

  • 13SE11 - Contrat de maintenance bornes quai

    Entreprise :  CITEOS(34740)
    16/06/2014
    1 992,00


2012

Marchés de travaux

  • 12TR01 - Travaux de remise à niveau des installations EP EU

    Entreprise :  SAUR
    99 100,00 HT

  • 12TR02L1 - Aménagement voirie Ecole Rabelais LOT1

    Entreprise :  LAUTIER
    25 164,00 HT

  • 12TR02L2 - Aménagement voirie Ecole Rabelais LOT2

    Entreprise :  TPK
    11 210,00 HT

  • 12TR02L3 - Aménagement voirie Ecole Rabelais LOT3

    Entreprise :  VINCENT DUPAS
    16 170,00 HT

  • 12TR04 - Marché Bourgades

    Entreprise :  CISE TP
    459 858,50 HT

  • 12TR08 - Marché CREM Planet

    Entreprise :  SANS SUITE

  • 12TR09 - Restauration de tableaux Eglise St pancrace

    Entreprise :  MALBREL
    24 995,00

  • 12TR12 - Cour et parking rabelais

    Entreprise :  TPCR
    30 526,00

  • 12TR13L1 - Cour école Village LOT1 Voirie

    Entreprise :  V PAYSAGE
    36 008,50

  • 12TR13L2 - Cour école Village LOT2 Maçonnerie

    Entreprise :  TONDEUR/REQ
    12 164,00 HT

  • 12TR13L2 - Cour école Village LOT3 METALLERIE

    3Entreprise :  VINCENT DUPAS
    9 320,00 HT

  • 12TR14 - Rénovation Eclairage Cour de tennis

    3Entreprise :  SPIE
    10 620,00 HT

  • 12TR15L1 - Travaux MSE LOT1 Cloisons

    3Entreprise :  ISOSTYL
    20 707,31 HT

  • 12TR20 - Démolition du mas de la Pomparess

    3Entreprise :  SARL VILLARD
     19 900,00 HT

  • 12TR15L2 - Travaux MSE LOT2 Menuiseries

    3Entreprise :  CERQUEIRA
     46 997,71 HT

  • 12TR15L3 - Travaux MSE LOT3 Sols

    3Entreprise :  NOUVOSOL
     7 715,56 HT

  • 12TR15L4 - Travaux MSE LOT4 Peinture

    3Entreprise :  EGB
     14 399,98 HT

  • 12TR15L5 - Travaux MSE LOT5 Chauffage

    3Entreprise :  ICP
     76 426,00 HT

  • 12TR15L6 - Travaux MSE LOT6 Electricité

    3Entreprise :  INEO
     62 693,77 HT

Marchés de fournitures

  • 11SE35 L1 - Signalétique LOT1

    Entreprise : SICOM
     21 661,20 HT

  • 11SE35 L2 - Signalétique LOT2

    Entreprise : SICOM
     2 513,00 HT

  • 11SE41 - Maintenance installations de chauffage

    Entreprise : IDEX
    MBC HT

  • 11SE35 L3 - Signalétique LOT3

    Entreprise : SICOM
    754,00 HT

  • 11SE35 L4 - Signalétique LOT4

    Entreprise : SICOM
     3 782,60 HT

  • 11SE35 L5 - Signalétique LOT5

    Entreprise : SICOM
     3 610,95 HT

  • 12FO07 - Achats de défibrillateurs

    Entreprise : CARDIAC S.CE
    3 450,00 HT

  • 11SE46 - Maintenace installations lutte incendie

    Entreprise : SLMI
    MBC HT

  • NC26CVII - Matériel vidéo Hotel de Ville

    Entreprise : DECOURCELLES
    3 226,85 HT

  • 12FO19 - Impression Bulletin Municipal et divers supports com.

    Entreprise : CARACTERE MC
    MBC HT

  • 12FO11 - Standard téléphonique

    Entreprise : COM6
    14 779,67 HT

Marchés de prestations intellectuelles

  • 11PI21 - Revue de surêté digue

    Entreprise :  SAFEGE
      41 690,00 HT

  • 12PI17 - Schéma Directeur Eau potable

    Entreprise :  SANS SUITE
      HT

  • 12PI18 - Schéma Directeur Assainissement

    Entreprise :  SANS SUITE
      HT

  • 11PI30 - MOE Travaux MSE

    Entreprise :  E2MO
      27 600,00 HT

  • 11PI03 - Etude Bélvédère

    Entreprise :  CYCLADES/SEG
      22 070,00 HT

  • 11PI05 - Schéma Directeur de Pluvial Secteur Paluns

    Entreprise :  ARTELIA
      8 900,00 HT

Marchés de services

  • 12SE06L1 - Marchés des Assurances LOT 1 : DàB

    Entreprise :  SMACL
    13 946,74 HT

  • 12SE06L2 - Marchés des Assurances LOT 2 : RC

    Entreprise :  SMACL
     4 980,83 HT

  • 12SE06L3 - Marchés des Assurances LOT 3 : Véhicule

    Entreprise :  BTA
     6 932,48 HT

  • 12SE16 - Hydrocurage

    Entreprise :  VEOLIA
    MBC HT

  • 12SE06L4 - Marchés des Assurances LOT 4 : Protection juridique

    Entreprise :  SMACL
     843,93 HT

  • 12SE10L2 - Téléphonie LOT 2 Mobiles

    Entreprise :  ORANGE
    MBC HT


2011

Marchés de fournitures

  • 11FO19 - Acquisition d'une Balayeuse

    Entreprise : ES EUROPE S
     88 050,00 HT

  • 11FO19 - Maintenance Balayeuse

    Entreprise : ES EUROPE S
     3 400,00 HT

  • 11FO33 - Table d'orientation

    Entreprise : ONF
    15 800,00 HT

  • 11FO26 - Colis de Noël

    Entreprise : FLEURONS DE L.
    10 000,00 HT

  • 11FO37 - Tondeuse autoportée

    Entreprise : BARTHELEMY
     26 830,52 HT

  • 11FO37 - Maintenance Tondeuse

    Entreprise : BARTHELEMY
    467,40 HT

  • 11FO39 - Matériel de sonorisation Portable

    Entreprise : EUROXEC
    7 709,25 HT

  • 11FO07 - Bacs de fleurissement

    Entreprise : PRO URBA
     15 381,94 HT

  • 11FO29 - Matériel informatique LOT1

    Entreprise : ACTION+ INFO
     8 262,94 HT

  • 11FO29 - Matériel informatique LOT2

    Entreprise : ACTION+ INFO
    2 835,00 HT

  • 11FO36 - Aspirateur autonome

    Entreprise : CARRE GALOPIN
     14 255,70 HT

  • 11FO16 - Parcours de santé

    Entreprise : REBOUL
    5 415,70 HT

  • 11FO36 - Maintenance Aspirateur autonome

    Entreprise : CARRE GALOPIN
     1 188,00 HT

  • 11FO34 - Tenues de Travail Services Techniques

    Entreprise : BLANC ANJAC
    30 000,00 HT

Marchés de services

  • 12SE06L1 - Marchés des Assurances LOT 1 : DàB

    Entreprise :  SMACL
    13 946,74 HT


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