Le Plan Local d’Urbanisme
Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé en Conseil Municipal le 14 mai 2019. Il est le document d’urbanisme de référence sur le territoire communal.
Le PLU dans son intégralité
L’élaboration du PLU s’est déroulée sur plusieurs années. Sur cette page, vous pouvez consulter le dossier dans son intégralité.
1 – Rapport de Présentation
II. Etat initial de l’environnement
III. Évaluation environnementale générale
IV. Évaluation environnementale biodiversité
V. Explication des choix retenus
Annexe – Réseau d’irrigation
Servitude A2 – Réseau d’irrigation
Annexes – Risque glissement de terrain – PAC
CARTE aléas risque glissement terrain
PAC risques glissement de terrain
Annexes – Risque incendie
ARRETE PREF débroussaillement 08012013
ARRETE PREF EMPLOI DU FEU DANS LE 30
ARRETE PREF PREV INCENDIE DE FORETS
ART_20110207_derogation_EBC_30_signe
Annexes – Risque retrait-gonflement des argiles – PAC
CARTE Retrait-gonflement des ARGILES
Porter à connaissance ARGILES DDTM
Annexes – Risque sismique – PAC
Annexes – Risque technologique – PAC
cartes risque technologique EDF
Document Information Risques Industriels – EDF
Zonage des effets technologiques – Centrale EDF
Annexe – Risque technologique EXPANSIA – PAC
2 – PADD
3 – Orientations aménagement
4 – Règlement
Liste des emplacements réservés
Règlement écrit
Règlements graphiques
Règlement graphique – Plan général
Règlement graphique – Risque inondation
Règlement graphique – Risques technologiques
5 -Annexes
Déchets
Rapport annuel 2014 – SMICTOM DECHETS
Eaux pluviales
DECISION FAVORABLE CAS par CAS
Délib 13092016 projet zonage PLUVIAL
NOTE PRESENTATION Enq Publ Zonage_Pluvial_Septembre_2016 (002)
REGLEMENT Zonage_EP_Aramon_31aout2016
Eaux potables
délib 28062016 projet AEP zonage
M14021 – Annexe Sanitaire AEP août 2016
M14021 – Mémoire justificatif du zonage AEP
Eaux Usées
M14021 – Annexe sanitaire EU_V2
M14021 – Mémoire Justificatif du zonage EU
Récépissé de dépôt d’une demande d’examen au cas par cas
ZONAGE ARAMON Fiche_examen_zonage_assainissement_ARTELIAaout2016
Les massifs
Lotissements
Liste des lotissements au 31.12.2017
Règlement Lot le clos des Oliviers
Plante allergène – Ambroisie
AP GARD_ambroisie_2007_3449_101207
Prescriptions voies bruyantes – Voies ferrées
Arrete 2016-0308 06122016 classemnt sonore voies ferrées
Prescriptions voies bruyantes – Voies routières
Arrêté classement RD 12-03-2014
Servitudes d’Utilité Publique
AC 1 – AC 2 – Monuments Historiques et Sites
Liste des monuments historiques et site
mise à jour servitudes ABF Tour Brechet
Périmètre monuments historiques et sites
AS 1 – Conservation des eaux
DUP_SIAEP_Arles_Crau_20090105_forage_la_roque_acier
EL3 – Servitudes de halage et de marchepied
SUP EL3 – Servitudes de halage et de marchepied
I3 – Canalisation de transport de Gaz ERIDAN + tracé
Arrêté Inter 2015267-0001 SUP d’effets
Arrêté interpréf 2014300-0001 portant DUP
SUP I3 – Servitude à la canalisation ERIDAN
I4 – Canalisations électriques
1703_Atlas_PLU_Générale_Aramon_30
Int1 – Voisinage des cimetières
SUP Int1 relatives au cimetière
Liste et plans généraux
LISTE SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – PLU
PM1 – PPRN – Plan de Prévention des Risques – PPRI + Plans
PPRI Arrêté Préf portant approbation
PM3 – PPRT SANOFI + périmètre
PPRT SANOFI ARRETE APPROBATION
PPRT SANOFI NOTE RECOMMANDATIONS
T1 – Servitudes relatives aux chemins de fer
SUP T1 – Servitudes relatives aux chemins de fer
Plan des Servitudes d’Utilité Publique
Sites archéologiques
CARTE IGN SITES ARCHEOLOGIQUES
DECRET 2002-89 du 16012002 en matière d’archéologie préventive
INVENTAIRE DES SITES ARCHEOLOGIQUES
Taxe d’aménagement
ZAC des Rompudes
Le Système d’Information Géographique (SIG)
Le Système d’Information Géographique (SIG)
En 2003, la Communauté de Communes du Pont du Gard, de par sa compétence « Aménagement de l’espace » s’est lancée dans la numérisation des plans cadastraux de ses communes. Plusieurs organismes sont partenaires de l’opération (EDF, Veolia, Syndicat des Vignerons des Côtes du Rhône, SAUR, Conseil Général du Gard, SMDE 30). Depuis la Communauté de Communes du Pont du Gard n’a cessé de développer son SIG. Au mois de janvier 2010, un WebSIG a été créé sur le territoire. Par les mises à jour permanentes et le déploiement de nouvelles thématiques, il est un des outils indispensables à la gestion du territoire. De plus, à travers le WebSig, la connaissance du territoire est affinée.
Le WebSig est l’outil cartographique mis à disposition des communes permettant la consultation et la visualisation des différentes données telles que : le cadastre, les documents d’urbanisme, les réseaux d’eau et d’assainissement, photographie aérienne, points d’apport volontaire…
Aurélien LAPEYRE
a.lapeyre@cc-pontdugard.fr
Communauté de Communes du Pont du Gard, 21 bis, avenue du Pont du Gard BP 39, 30210 Remoulins
04 66 37 67 80
Du lundi au vendredi de 9h à 12h et le lundi, mardi, jeudi de 14h à 17h
Approbation du Plan de Prévention du risque inondation
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