Le Plan Local d’Urbanisme

Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé en Conseil Municipal le 14 mai 2019. Il est le document d’urbanisme de référence sur le territoire communal. 

L’élaboration du PLU s’est déroulée sur plusieurs années. Sur cette page, vous pouvez consulter le dossier dans son intégralité.

1 – Rapport de Présentation

Annexe – Réseau d’irrigation

Annexes – Risque glissement de terrain – PAC

Annexes – Risque incendie

Annexes – Risque retrait-gonflement des argiles – PAC

Annexes – Risque sismique – PAC

Annexes – Risque technologique – PAC

Annexe – Risque technologique EXPANSIA – PAC

2 – PADD

3 – Orientations aménagement

4 – Règlement

Liste des emplacements réservés

Règlement écrit

Règlements graphiques

5 -Annexes

Déchets

Eaux pluviales

Eaux potables

Eaux Usées

Les massifs

Lotissements

Plante allergène – Ambroisie

Prescriptions voies bruyantes – Voies ferrées

Prescriptions voies bruyantes – Voies routières

Servitudes d’Utilité Publique

AC 1 – AC 2 – Monuments Historiques et Sites

AS 1 – Conservation des eaux

EL3 – Servitudes de halage et de marchepied

I3 – Canalisation de transport de Gaz ERIDAN + tracé

I4 – Canalisations électriques

Int1 – Voisinage des cimetières

Liste et plans généraux

PM1 – PPRN – Plan de Prévention des Risques – PPRI + Plans

PM3 – PPRT SANOFI + périmètre

T1 – Servitudes relatives aux chemins de fer

Sites archéologiques

Taxe d’aménagement

ZAC des Rompudes

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